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Arrêtés pour l'environnement

Arrêtés mairie =>

arrêté sur les nuisances du voisinage
arrêté sur les chiens
arrêté municipal sur le débardage
arrêté municipal sur les tondeuses
arrêté municipal d'interdiction de stationnement sur les espaces verts

arrêté municipal prescrivant l'entretien des trottoirs et l'élagage des plantations le long des voies communales

Compte-rendus des conseils municipaux

Année 2013

Compte-rendus de conseils municipaux du : 
25 février 2013 ** 12 avril 2013 ** 22 mai 2013 ** 24 juin 2013 ** 4 octobre 2013 ** 12 novembre 2013 ** 2 décembre 2013

Année 2014

Compte-rendus des conseils municipaux du :

10 mars 2014 ** 29 mars 2014 ** 7 Avril 2014 ** 28 Avril 2014 ** 26 Mai 2014 ** 20 Juin 2014 ** 4 Juillet 2014 **
5 Septembre 2014 ** 3 Novembre 2014 ** 15 Décembre 2014

Année 2015

Compte-rendus des conseils municipaux du :
13 Février 2015 ** 23 mars 2015 **10 avril 2015 ** 1er juin 2015 ** 29 juin 2015 ** 26 août 2015 **
5 octobre 2015 ** 9 novembre 2015 ** 10 décembre 2015

Année 2016

Compte-rendus des conseils municipaux du :
07 mars 2016 ** 11 avril 2016 ** 20 juin 2016 **29 août 2016 ** 26 septembre 2016 ** 12 décembre 2016

Année 2017

Compte-rendus des conseils municipaux du :

13 février 2017 ** 27 mars 2017 ** 10 avril 2017 ** 31 mai 2017** 3 juillet 2017 ** 28 août 2017**
10 novembre 2017** 18 décembre 2017

 

12 Février 2018

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18/12/2017
Demande de subvention DETR – Groupe Scolaire
Demande de subvention DSIL – Groupe Scolaire
Demande de subvention Contrat de Ruralité – Groupe Scolaire
Aisne Partenariat Voirie (APV) : Impasse Kérouartz
PLU : Instauration du droit de préemption urbain (DPU)
PLU : Délibération instaurant le permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
et soumettant à déclaration préalable les clôtures et les ravalements de façades
Choix d’un nouveau cabinet d’urbanisme
Adhésion Commune Charly-Sur-Marne à l’USESA
D.I.A. (déclarations d’intention d’aliéner)
Informations diverses

 

19 Mars 2018

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12/02/2018
Subventions aux associations 2018
Dénomination des salles des Longs Prés
Dénomination du stade
C4 : Groupement de commande d'une étude du zonage du pluvial
Admission en non-valeur
Informations diverses

 

 

 

13 Avril 2018

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19/03/2018
PLU : Instauration du droit de préemption urbain (DPU)
Présentation :
- de la fiche financière prévisionnelle du projet de Groupe Scolaire
- du projet de transformation du local 26 Grande Rue (évoqué lors du dernier conseil municipal)
Compte Administratif 2017
Compte de Gestion 2017
Affectation du résultat
Vote des taux des taxes
Budget primitif 2018
- Section de fonctionnement
- Section d’investissement
Informations diverses

 

 

 

 

 

15 Mai 2018

Décision concernant le local situé 26 Grande Rue
Approbation des comptes rendus du 13/04/2018 et du 27/04/2018
Construction d’un groupe scolaire : Choix d’un architecte (procédure de jury de concours de maîtrise d’œuvre) - Validation du choix de la CAO
Apprenti : Demande de dérogation pour l’utilisation de machines dangereuses
C4 : Groupement de commande « qualité de l’air »
SIVU de la Picoterie : Demandes d’adhésions de deux Communes
Commune de CHARLY-SUR-MARNE : Participation aux frais de scolarité
USEDA : Extension éclairage public
City stade : Demande de subvention au titre du CDDL
Pump trak - City stade: Demande de subvention au CNDS (Centre National pour le Développement du Sport)
Vote des DIA
Informations diverses
.

 

 

 

 

2 Juillet 2018

Approbation du compte rendu du 15/05/2018
MAPA Impasse Kérouartz : Choix de l’entreprise
MAPA Terrain Multi sports : Choix de l’entreprise
MAPA Archéologie : Choix de l’entreprise
Demande de subvention FNAP – MAPA Archéologie
Demande de subvention CDDL – MAPA Archéologie
Proposition d’achat : Maison de la Férotterie
Projet Groupe Scolaire : Achat d’une parcelle à la SCI du Château de la Source
Lotissement Les Marronniers : Rétrocession espaces verts (parcelle AC 119)
Parcelle AC 119 (Les Marronniers) : Délégation à Monsieur André HOURDRY pour signer l’acte administratif
Décision modificative
Convention d’adhésion au service prévention et santé au travail 2019-2021
Vote des DIA
Caducité de la convention NOG'EN FETES
Informations diverses

 

 

 

10 septembre 2018

Approbation du compte rendu du 02/07/2018
Subvention exceptionnelle : USA FC
Travaux Impasse Kérouartz
Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.G.E.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
Achat de tableaux numériques pour les écoles
Participation frais de scolarité Commune de Charly-Sur-Marne
USEDA : Eclairage public Rue du Champ du Voisin
Nogent-Historique : convention
Rapport de l’eau
Dénomination salles des Longs Prés
DIA
Informations diverses


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